Comparaison de l’industrie

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Current language: Français (2018)

Vous voyez des renseignements sur les industries suivantes:

  • Machines et produits industriels L’industrie des machines et produits industriels fabrique de l’équipement pour diverses industries, notamment la construction, l’agriculture, l’énergie, les services publics, l’exploitation minière, la fabrication, l’automobile et le transport. Les produits comprennent les moteurs, le matériel de terrassement, les camions, les tracteurs, les navires, les pompes industrielles, les locomotives et les turbines. Les fabricants de machines utilisent de grandes quantités de matières premières pour la production, y compris l’acier, les plastiques, le caoutchouc, les peintures et le verre. Les fabricants peuvent également effectuer l’usinage et le moulage des pièces avant l’assemblage final. La demande dans le secteur est étroitement liée à la production industrielle, tandis que les normes d’émissions du gouvernement et la demande des clients stimulent les innovations visant à améliorer l’efficacité énergétique et à limiter les émissions atmosphériques pendant l’utilisation des produits.
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  • Industrie pétrolière et gazière – secteur intermédiaire L’industrie pétrolière et gazière du secteur intermédiaire est composée d’entreprises qui transportent ou stockent du gaz naturel, du pétrole brut et des produits pétroliers raffinés. Les activités intermédiaires relatives au gaz naturel comprennent la collecte, le transport et le traitement de gaz naturel à partir de la tête de puits, l’élimination des impuretés, la production de liquides de gaz naturel, le stockage, le transport par pipeline, l’expédition, la liquéfaction et la regazéification de gaz naturel liquéfié. Les activités pétrolières intermédiaires comprennent principalement le transport de pétrole brut et de produits raffinés par voie terrestre à l’aide d’un réseau de conduites et de stations de pompage, de camions et de véhicules ferroviaires, et par voie maritime et fluviale à l’aide de navires-citernes et de chalands. Les entreprises qui exploitent des stations et des terminaux de vrac, et celles qui fabriquent et installent des réservoirs de stockage et des conduites font également partie intégrante de cette industrie.
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Questions pertinentes pour les deux Industries (9 de 26)

Pourquoi certaines questions sont-elles grisées ? Les normes SASB varient selon l’industrie en fonction des différents risques et possibilités en matière de durabilité au sein d’une industrie. Les problèmes en gris n’ont pas été identifiés au cours du processus d’établissement des normes comme étant les plus susceptibles d’avoir une incidence sur la valeur de l’entreprise, de sorte qu’ils ne sont pas inclus dans la norme. Au fil du temps, comme l’Office des normes SASB continue de recevoir des commentaires du marché, certains problèmes pourraient être ajoutés ou retirés de la norme. Chaque entreprise détermine elle-même si un problème de durabilité peut avoir une incidence sur sa capacité de créer de la valeur pour l’entreprise. La norme est conçue pour l’entreprise type d’une industrie, mais les entreprises individuelles peuvent choisir de faire rapport sur différentes questions de durabilité en fonction de leur modèle opérationnel unique.

Sujets de divulgation

Quelle est la relation entre la catégorie de problématique générale et les sujets de divulgation ? La catégorie des problématiques générales est une version sans lien avec l’industrie des sujets de divulgation qui figurent dans chaque norme SASB. Les sujets de divulgation représentent les répercussions propres à l’industrie des catégories de problématiques générales. Les sujets de divulgation propres à l’industrie permettent de s’assurer que chaque norme SASB est adaptée à l’industrie, tandis que les catégories de problématiques générales permettent la comparabilité entre les industries. Par exemple, la santé et la nutrition sont un sujet de divulgation dans l’industrie des boissons non alcoolisées, représentant une mesure propre à l’industrie de la question générale du bien-être des clients. La question du bien-être des clients se manifeste toutefois comme le sujet de la divulgation des médicaments contrefaits dans l’industrie de la biotechnologie et des produits pharmaceutiques.
  • Machines et produits industriels Remove
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    • Émissions de GES La catégorie aborde les émissions de gaz à effet de serre (GES) directes (scope 1) qu’une entreprise génère dans le cadre de ses activités. Cela comprend les émissions de GES provenant de sources fixes (comme les usines, les centrales électriques) et de sources mobiles (comme les camions, les véhicules de livraison, les avions), résultant de la combustion de carburant ou d’émissions directes sans combustion lors d’activités comme l’extraction de ressources naturelles, la production d’énergie, l’exploitation du sol, ou les processus biogènes. La catégorie comprend également la gestion des risques réglementaires, de la conformité environnementale, ainsi que des risques et opportunités de réputation, car ils sont liés aux émissions de GES directes. Les sept GES visés par le protocole de Kyoto sont compris dans la catégorie : le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l’oxyde nitreux (N2O), les hydrofluorocarbones (HFC), les perfluorocarbones (PFC), l’hexafluorure de soufre (SF6) et le trifluorure d’azote (NF3).
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    • Qualité de l’air La catégorie aborde la gestion des impacts des sources fixes (comme les usines, les centrales électriques), des sources mobiles (comme les camions, les véhicules de livraison, les avions), ainsi que des émissions industrielles sur la qualité de l’air. Les polluants atmosphériques comprennent, sans s’y limiter, les oxydes d’azote (NOx), les oxydes de soufre (SOx), les composés organiques volatils (COV), les métaux lourds, les particules en suspension (PM) et les chlorofluorocarbones. La catégorie ne comprend pas les émissions de GES, qui sont abordées dans une catégorie distincte.
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    • Gestion de l’énergie La catégorie aborde les impacts environnementaux associés à la consommation d’énergie. Elle aborde la gestion de l’entreprise concernant l’énergie dans le cadre de la fabrication et/ou de la fourniture de produits et de services dérivés de fournisseurs de services publics (énergie du réseau) non détenus ou contrôlés par l’entreprise. En particulier, elle comprend la gestion de l’efficacité énergétique et de la consommation d’énergie, du bouquet énergétique, ainsi que de la dépendance du réseau. L’usage d’énergie en amont (par exemple celui des fournisseurs) et en aval (par exemple celui lié à l’utilisation de produits) n’est pas compris dans le champ d’application.
      • Gestion de l’énergie L’énergie est un intrant essentiel dans la fabrication de machines industrielles. L’électricité achetée représente la plus grosse part de dépenses dans les énergies du secteur, suivie par les carburants achetés. Le type d’énergie utilisé, la magnitude de consommation et les stratégies de gestion de l’énergie dépendent du type de produits fabriqués. Le bouquet énergétique d’une entreprise, y compris l’utilisation de l’électricité générée sur site, l’électricité en provenance du réseau et l’utilisation d’énergies alternatives, peut jouer un rôle conséquent en influençant les coûts et la fiabilité de l’alimentation énergétique, et peut finalement affecter la structure des coûts et le risque réglementaire de l’entreprise.
    • Répercussions écologiques La catégorie aborde la gestion des impacts de l’entreprise sur les écosystèmes et la biodiversité dans le cadre de ses activités qui comprennent, sans s’y limiter, l’exploitation du sol pour la prospection, l’extraction et la culture de ressources naturelles, ainsi que le développement, la construction et le choix du site pour un projet. Les impacts comprennent, mais sans s’y limiter, la perte de biodiversité, la destruction de l’habitat, ainsi que la déforestation à tous les stades : planification, acquisition des terres, l’obtention de permis, le développement, les activités, et la remise en état du site. La catégorie ne traite pas des impacts du changement climatique sur les écosystèmes et la biodiversité.
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    • Santé et sécurité des employés La catégorie aborde la capacité d’une entreprise à créer et à maintenir un milieu de travail sûr et sain, libre de blessures, d’accidents mortels et de maladies (chroniques et aiguës). Cela est traditionnellement réalisé par le biais de la mise en œuvre de plans de gestion de la sécurité, du développement d’exigences en matière de formation pour les employés et les entrepreneurs, et de la conduite d’audits réguliers de leurs propres pratiques, ainsi que de celles de leurs sous-traitants. La catégorie englobe également la façon dont les entreprises assurent la santé physique et mentale de la main-d’œuvre par le biais de la technologie, de la formation, de la culture d’entreprise, de la conformité réglementaire, de la surveillance et des tests, ainsi que de l’équipement de protection individuelle.
      • Santé et sécurité des employés Les employés des installations de fabrication de machines industrielles sont exposés, entre autres, à des risques pour la santé et la sécurité liés à l’exposition à la machinerie lourde, à l’équipement en mouvement et aux dangers électriques. La création d’une culture de sécurité efficace est essentielle pour atténuer de façon proactive les incidents de sécurité, ce qui pourrait entraîner des coûts de soins de santé plus élevés, des litiges et des arrêts de travail. En mettant en œuvre de solides protocoles de sécurité, y compris le signalement des incidents et les enquêtes, et en favorisant une culture de la sécurité, les entreprises peuvent réduire au minimum les dépenses liées à la sécurité et potentiellement améliorer la productivité à long terme.
    • Conception de produit et gestion du cycle de vie La catégorie aborde l’intégration de considérations environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) dans les caractéristiques des produits et services fournis ou vendus par l’entreprise. Elle comprend, mais sans s’y limiter, la gestion des impacts liés au cycle de vie des produits et services, comme ceux liés à l’emballage, à la distribution, à la consommation des ressources durant la phase d’utilisation, ainsi qu’à d’autres externalités environnementales et sociales qui peuvent surgir lors de leur phase d’utilisation ou à la fin de vie. La catégorie englobe la capacité d’une entreprise à traiter la demande des clients et de la société pour des produits et services plus durables, ainsi qu’à respecter les réglementations environnementales et sociales en évolution. Elle n’aborde pas les impacts environnementaux et sociaux directs des activités de l’entreprise, ou les risques pour la santé et la sécurité des consommateurs liés à l’utilisation des produits, qui sont traités dans d’autres catégories.
      • Économie de carburant et émissions en phase d’utilisation Bon nombre des produits de l’industrie des machines et produits industriels sont alimentés par des combustibles fossiles et rejettent donc des gaz à effet de serre (GES) et d’autres émissions atmosphériques pendant leur utilisation. Les préférences des clients en matière d’amélioration de l’économie de carburant, combinées aux règlements sur les émissions, augmentent la demande de produits écoénergétiques et à faibles émissions dans l’industrie. Par conséquent, les entreprises qui mettent au point des produits présentant ces caractéristiques peuvent être bien placées pour obtenir une part de marché croissante, réduire les risques réglementaires et améliorer la valeur de la marque.
    • Approvisionnement en matériaux et efficacité La catégorie aborde les problèmes liés à la résilience des chaînes d’approvisionnement en matériaux aux impacts du changement climatique et d’autres facteurs externes environnementaux et sociaux. Elle englobe les impacts de ces facteurs externes sur l’activité opérationnelle des fournisseurs, qui peuvent également affecter la disponibilité et la tarification des ressources clés. Elle aborde la capacité d’une entreprise à gérer ces risques par le biais de la conception, de la fabrication et de la gestion de la fin de vie des produits, par exemple en utilisant des matériaux recyclés ou renouvelables, en réduisant l’utilisation de matériaux clés (dématérialisation), en optimisant l’utilisation efficace des ressources lors de la fabrication, et en investissant dans la recherche et le développement de matériaux de substitution. De plus, les entreprises peuvent gérer ces problèmes par le biais du tri, de la sélection, de la surveillance et de l’engagement avec les fournisseurs, pour s’assurer de leur résilience aux risques externes. Elle n’aborde pas les problèmes associés aux externalités environnementales et sociales créées par l’activité opérationnelle de fournisseurs individuels, qui sont traités dans une catégorie distincte.
      • Approvisionnement en matériaux Les entreprises de machines industrielles sont exposées à des risques liés à la chaîne d’approvisionnement lorsque des matériaux critiques sont utilisés dans leurs produits. Les entreprises du secteur fabriquent des produits à l’aide de matériaux critiques avec peu ou pas de substituts disponibles, dont la plupart sont fournis par des dépôts concentrés dans seulement quelques pays sujets à une incertitude géopolitique. Les entreprises de ce secteur font également face à une compétition due à la demande mondiale croissante pour ces matériaux par d’autres secteurs, ce qui peut entraîner une hausse des prix et des risques à l’approvisionnement. Les entreprises qui sont capables de limiter l’utilisation de matériaux critiques par le biais de solutions alternatives, ainsi que de sécuriser leur approvisionnement, peuvent limiter les répercussions financières potentielles provenant des ruptures d’approvisionnement et des prix volatils pour les produits entrants.
      • Conception et services de seconde transformation La fabrication de machines et de biens industriels utilise de grandes quantités d’acier, de fer, d’aluminium, de verre, de plastique et d’autres matériaux. La remise à neuf des systèmes de machines industrielles (appelés « noyaux ») est l’occasion pour les entreprises de machines industrielles de limiter la quantité de matières premières nécessaires à la production de nouvelles machines, ainsi que le temps et les autres ressources nécessaires à la production de produits finis. Les produits remanufacturés peuvent également créer de la valeur à partir de produits autrement destinés à l’élimination ou au recyclage. Les entreprises de machines industrielles peuvent réaliser des économies en réutilisant des pièces en fin de vie utile pour construire des machines remises à neuf, qui peuvent être revendues aux clients. Ainsi, la seconde transformation dans le processus et la conception peut réduire la demande de matières premières, réduire les coûts de fabrication et créer de nouveaux canaux de vente.
    • Comportement concurrentiel La catégorie traite des enjeux sociaux associés à l’existence de monopoles, qui peuvent inclure, mais sans s’y limiter, les prix excessifs, la mauvaise qualité du service, et le manque d’efficacité. Elle aborde la gestion d’une entreprise concernant les attentes juridiques et sociales autour des pratiques monopolistes et anti-concurrentielles, y compris les problèmes liés au pouvoir de négociation, à la collusion, à la fixation ou à la manipulation des prix, et à la protection des brevets et de la propriété intellectuelle (PI).
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    • Gestion des risques d’incidents critiques La catégorie aborde l’usage que fait l’entreprise des systèmes de gestion et de la planification des scénarios pour identifier, comprendre et éviter ou minimiser l’occurrence d’accidents et d’urgences à fort impact et à faible probabilité, qui impliquent des externalités environnementales et sociales potentielles importantes. Elle porte sur la culture de sécurité dans une entreprise ; sur ses systèmes de gestion de la sécurité et ses contrôles technologiques pertinents ; sur les implications humaines, environnementales et sociales potentielles de l’occurrence de tels événements ; ainsi que sur les effets sur le long terme sur une organisation, ses employés, et la société si ces événements se réalisaient.
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  • Industrie pétrolière et gazière – secteur intermédiaire Remove
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    • Émissions de GES La catégorie aborde les émissions de gaz à effet de serre (GES) directes (scope 1) qu’une entreprise génère dans le cadre de ses activités. Cela comprend les émissions de GES provenant de sources fixes (comme les usines, les centrales électriques) et de sources mobiles (comme les camions, les véhicules de livraison, les avions), résultant de la combustion de carburant ou d’émissions directes sans combustion lors d’activités comme l’extraction de ressources naturelles, la production d’énergie, l’exploitation du sol, ou les processus biogènes. La catégorie comprend également la gestion des risques réglementaires, de la conformité environnementale, ainsi que des risques et opportunités de réputation, car ils sont liés aux émissions de GES directes. Les sept GES visés par le protocole de Kyoto sont compris dans la catégorie : le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l’oxyde nitreux (N2O), les hydrofluorocarbones (HFC), les perfluorocarbones (PFC), l’hexafluorure de soufre (SF6) et le trifluorure d’azote (NF3).
      • Émissions de gaz à effet de serre L’industrie intermédiaire génère des quantités importantes de gaz à effet de serre et d’autres émissions atmosphériques provenant des gaz d’échappement des moteurs à compresseur, des conduits des réservoirs de pétrole et de condensat, du traitement du gaz naturel et d’émissions fugitives, en plus des émissions provenant des sources mobiles. Les émissions de GES contribuent au changement climatique et entraînent des coûts et des risques de mise en conformité réglementaire supplémentaires pour les entreprises intermédiaires en raison des politiques d’atténuation du changement climatique. Simultanément, la gestion des émissions fugitives de méthane, un potentiel gaz à effet de serre, est devenue un risque opérationnel, de réputation et réglementaire majeur. Les répercussions financières pour les entreprises vont dépendre de l’emplacement spécifique des opérations et des réglementations dominantes sur les émissions. Ces répercussions comprennent des dépenses opérationnelles ou en capital plus importantes et des pénalités réglementaires ou légales. Les entreprises qui capturent, monétisent ou réduisent les coûts des émissions de manière rentable en appliquant des mesures de surveillance ou d’atténuation novatrices et des mesures de rendement énergétique pourraient bénéficier de nombreux avantages. Ces entreprises ont la possibilité de réduire les risques réglementaires et de réaliser des économies opérationnelles dans un environnement où les inquiétudes réglementaires et publiques à propos de la qualité de l’air et du changement climatique se renforcent.
    • Qualité de l’air La catégorie aborde la gestion des impacts des sources fixes (comme les usines, les centrales électriques), des sources mobiles (comme les camions, les véhicules de livraison, les avions), ainsi que des émissions industrielles sur la qualité de l’air. Les polluants atmosphériques comprennent, sans s’y limiter, les oxydes d’azote (NOx), les oxydes de soufre (SOx), les composés organiques volatils (COV), les métaux lourds, les particules en suspension (PM) et les chlorofluorocarbones. La catégorie ne comprend pas les émissions de GES, qui sont abordées dans une catégorie distincte.
      • Qualité de l’air Les émissions atmosphériques des entreprises intermédiaires comprennent des polluants atmosphériques dangereux, des polluants atmosphériques clés et des composés organiques volatils (COV) qui peuvent avoir des effets significatifs et localisés sur la santé humaine et l’environnement. Le dioxyde de soufre, le dioxyde d’azote et les émissions COV sont particulièrement inquiétants. Les répercussions financières pour les entreprises découlant des émissions atmosphériques vont dépendre de l’emplacement spécifique des opérations et des réglementations dominantes sur les émissions. La gestion active du problème (à l’aide d’améliorations technologiques et des processus) pourrait permettre aux entreprises de limiter l’impact des réglementations dans un environnement où les inquiétudes réglementaires et publiques à propos de la qualité de l’air et du changement climatique se renforcent. Les entreprises pourraient bénéficier d’économies opérationnelles qui pourraient entraîner, avec le temps, une structure de coûts plus faibles.
    • Gestion de l’énergie La catégorie aborde les impacts environnementaux associés à la consommation d’énergie. Elle aborde la gestion de l’entreprise concernant l’énergie dans le cadre de la fabrication et/ou de la fourniture de produits et de services dérivés de fournisseurs de services publics (énergie du réseau) non détenus ou contrôlés par l’entreprise. En particulier, elle comprend la gestion de l’efficacité énergétique et de la consommation d’énergie, du bouquet énergétique, ainsi que de la dépendance du réseau. L’usage d’énergie en amont (par exemple celui des fournisseurs) et en aval (par exemple celui lié à l’utilisation de produits) n’est pas compris dans le champ d’application.
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    • Répercussions écologiques La catégorie aborde la gestion des impacts de l’entreprise sur les écosystèmes et la biodiversité dans le cadre de ses activités qui comprennent, sans s’y limiter, l’exploitation du sol pour la prospection, l’extraction et la culture de ressources naturelles, ainsi que le développement, la construction et le choix du site pour un projet. Les impacts comprennent, mais sans s’y limiter, la perte de biodiversité, la destruction de l’habitat, ainsi que la déforestation à tous les stades : planification, acquisition des terres, l’obtention de permis, le développement, les activités, et la remise en état du site. La catégorie ne traite pas des impacts du changement climatique sur les écosystèmes et la biodiversité.
      • Répercussions écologiques Le stockage et le transport de pétrole brut, de gaz naturel et de produits liés par un vaste système de véhicules de transport maritime, de pipelines, de trains et de camions représentent un risque considérable pour l’environnement et les communautés locales. Les fuites, les rejets accidentels, les droits de passage des pipelines et les servitudes ouvertes sur des terres écologiquement fragiles pourraient affecter les écosystèmes de plusieurs manières, notamment la perte d’habitat naturel et les modifications des mouvements des espèces. Les organismes de réglementation, soutenus par la législation qui protège les espèces en voie de disparition et les zones écologiquement fragiles, requièrent des plans pour atténuer les répercussions écologiques négatives, ou y remédier, avant l’approbation du projet. Avec les coûts de mise en conformité réglementaire, ils peuvent nécessiter des dépenses de capital ou opérationnelles significatives. Alors que les inquiétudes au sujet des répercussions écologiques continuent de croître, les entreprises pourraient être confrontées au risque que des zones supplémentaires soient considérées comme des zones protégées selon les lois existantes ou de nouvelles lois. Les entreprises qui évitent et gèrent les effets écologiques de manière proactive peuvent empêcher les projets de prendre du retard, l’assainissement et les dettes liées aux litiges, et accéder plus facilement aux nouveaux projets et à de nouvelles sources de revenus.
    • Santé et sécurité des employés La catégorie aborde la capacité d’une entreprise à créer et à maintenir un milieu de travail sûr et sain, libre de blessures, d’accidents mortels et de maladies (chroniques et aiguës). Cela est traditionnellement réalisé par le biais de la mise en œuvre de plans de gestion de la sécurité, du développement d’exigences en matière de formation pour les employés et les entrepreneurs, et de la conduite d’audits réguliers de leurs propres pratiques, ainsi que de celles de leurs sous-traitants. La catégorie englobe également la façon dont les entreprises assurent la santé physique et mentale de la main-d’œuvre par le biais de la technologie, de la formation, de la culture d’entreprise, de la conformité réglementaire, de la surveillance et des tests, ainsi que de l’équipement de protection individuelle.
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    • Conception de produit et gestion du cycle de vie La catégorie aborde l’intégration de considérations environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) dans les caractéristiques des produits et services fournis ou vendus par l’entreprise. Elle comprend, mais sans s’y limiter, la gestion des impacts liés au cycle de vie des produits et services, comme ceux liés à l’emballage, à la distribution, à la consommation des ressources durant la phase d’utilisation, ainsi qu’à d’autres externalités environnementales et sociales qui peuvent surgir lors de leur phase d’utilisation ou à la fin de vie. La catégorie englobe la capacité d’une entreprise à traiter la demande des clients et de la société pour des produits et services plus durables, ainsi qu’à respecter les réglementations environnementales et sociales en évolution. Elle n’aborde pas les impacts environnementaux et sociaux directs des activités de l’entreprise, ou les risques pour la santé et la sécurité des consommateurs liés à l’utilisation des produits, qui sont traités dans d’autres catégories.
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    • Approvisionnement en matériaux et efficacité La catégorie aborde les problèmes liés à la résilience des chaînes d’approvisionnement en matériaux aux impacts du changement climatique et d’autres facteurs externes environnementaux et sociaux. Elle englobe les impacts de ces facteurs externes sur l’activité opérationnelle des fournisseurs, qui peuvent également affecter la disponibilité et la tarification des ressources clés. Elle aborde la capacité d’une entreprise à gérer ces risques par le biais de la conception, de la fabrication et de la gestion de la fin de vie des produits, par exemple en utilisant des matériaux recyclés ou renouvelables, en réduisant l’utilisation de matériaux clés (dématérialisation), en optimisant l’utilisation efficace des ressources lors de la fabrication, et en investissant dans la recherche et le développement de matériaux de substitution. De plus, les entreprises peuvent gérer ces problèmes par le biais du tri, de la sélection, de la surveillance et de l’engagement avec les fournisseurs, pour s’assurer de leur résilience aux risques externes. Elle n’aborde pas les problèmes associés aux externalités environnementales et sociales créées par l’activité opérationnelle de fournisseurs individuels, qui sont traités dans une catégorie distincte.
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    • Comportement concurrentiel La catégorie traite des enjeux sociaux associés à l’existence de monopoles, qui peuvent inclure, mais sans s’y limiter, les prix excessifs, la mauvaise qualité du service, et le manque d’efficacité. Elle aborde la gestion d’une entreprise concernant les attentes juridiques et sociales autour des pratiques monopolistes et anti-concurrentielles, y compris les problèmes liés au pouvoir de négociation, à la collusion, à la fixation ou à la manipulation des prix, et à la protection des brevets et de la propriété intellectuelle (PI).
      • Comportement concurrentiel Les entreprises qui possèdent des pipelines de gaz naturel et des installations de stockage sont confrontées à de nombreuses réglementations en constante évolution de la Federal Energy Regulatory Commission (FERC, ou Commission fédérale de régulation de l’énergie) dans tous les aspects de leurs opérations, notamment le tarif appliqué, l’accès aux pipelines et la mise en place et la construction de nouvelles installations. Les entreprises de pipelines bénéficient d’un monopole naturel et les réglementations de la FERC s’assurent que ces entreprises n’abusent pas de cette position par des pratiques tarifaires déloyales, des services discriminatoires ou d’autres moyens. En raison des inquiétudes liées aux répercussions des distorsions du marché pétrolier et gazier sur les entreprises et les consommateurs américains, de nouvelles réglementations sur la manipulation de marché émises par la Federal Trade Commission (Commission fédérale du commerce des États-Unis) ou la Commodity Futures Trading Commission (Commission de contrôle des marchés à terme des États-Unis) pourraient également toucher l’industrie intermédiaire. Les entreprises pourraient être affectées par les modifications de la tarification prospective, les indemnités et les sanctions réglementaires en cas de violation des réglementations régissant le comportement concurrentiel. Les entreprises intermédiaires sont confrontées à des incertitudes liées à leur capacité à modifier les tarifs facturés, ce qui pourrait affecter leur aptitude à recouvrer des coûts élevés.
    • Gestion des risques d’incidents critiques La catégorie aborde l’usage que fait l’entreprise des systèmes de gestion et de la planification des scénarios pour identifier, comprendre et éviter ou minimiser l’occurrence d’accidents et d’urgences à fort impact et à faible probabilité, qui impliquent des externalités environnementales et sociales potentielles importantes. Elle porte sur la culture de sécurité dans une entreprise ; sur ses systèmes de gestion de la sécurité et ses contrôles technologiques pertinents ; sur les implications humaines, environnementales et sociales potentielles de l’occurrence de tels événements ; ainsi que sur les effets sur le long terme sur une organisation, ses employés, et la société si ces événements se réalisaient.
      • Sécurité opérationnelle, préparation et réponse aux situations d’urgence Les entreprises intermédiaires exploitent un vaste réseau d’actifs confrontés à des risques de déversements et d’accidents. Les incidents qui entraînent des rejets non intentionnels d’hydrocarbures pourraient avoir des répercussions de grande envergure sur l’environnement, les employés et les communautés locales. De nouvelles réglementations de sécurité liées aux opérations de pipelines et ferroviaires découlant de ces inquiétudes émergent. Des événements importants pourraient générer des coûts ponctuels liés aux amendes, aux mesures correctives et aux passifs éventuels dans le cadre d’un assainissement ou de dommages-intérêts dus à des poursuites. Ces facteurs pourraient mettre à mal l’acceptabilité sociale de l’entreprise. En vue d’éviter ou de réduire ces risques, les enquêtes sur les incidents passés démontrent qu’il est crucial de développer une culture de la sécurité solide et de mettre en place une approche approfondie et systématique de la gestion de la sécurité et des risques. Cela comprend la préparation et la réponse aux situations d’urgence, et l’intégrité opérationnelle au sein de l’entreprise et avec les entrepreneurs.

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